Stéphane Trompille


De: Stéphane Trompille
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Stéphane Trompille
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES DYSFONCTIONNEMENTS ET MANQUEMENTS DE LA POLITIQUE PÉNITENTIAIRE FRANÇAISE
Groupe:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES DYSFONCTIONNEMENTS ET MANQUEMENTS DE LA POLITIQUE PÉNITENTIAIRE FRANÇAISE
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES DYSFONCTIONNEMENTS ET MANQUEMENTS DE LA POLITIQUE PÉNITENTIAIRE FRANÇAISE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES DYSFONCTIONNEMENTS ET MANQUEMENTS DE LA POLITIQUE PÉNITENTIAIRE FRANÇAISE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000043836521(source JORF)
nomination
22 Juillet 202122/07/2021
De: Stéphane Trompille
Objet:
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
Groupe:
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000043814856(source JORF)
nomination
21 Juillet 202121/07/2021
De: Trompille (Stéphane)
député de l'Ain, assemblée nationale
Objet:
à suivre la 1re session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2021-2022) au sein de la 4e majeure « souveraineté numérique et cybersécurité »
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000043776031(source JORF)
admission
10 Juillet 202110/07/2021
De: Trompille Stéphane
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Jean-Jacques
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Stéphane Trompille
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Stéphane Trompille
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Stéphane Trompille
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Stéphane Trompille
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036151445(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Stéphane Trompille
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035169210(source JORF)
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Stéphane Trompille
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Trompille Stéphane
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
AIN
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Trompille Stéphane
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
AIN
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.